prix de la cour de limaginaire Retour

ZOOM sur le contrat proposé au Lauréat du Prix Littéraire

Le Lauréat du Prix de La Cour de l'Imaginaire se verra proposer un contrat à compte d'éditeur, en conformité avec les articles L.132-1, L.131-2, L. 131-3 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ce contrat prévoit principalement :

- des droits en numéraire, à raison de 10 % du prix de vente public hors taxe. Ils seront payés à l'auteur aannuellement au 1er janvier del'année suivante.

- la remise à l'auteur de cinq exemplaires gratuits .

- une remise de 70% sur le prix de vente pour tout achat d'exemplaires par l'auteur lors de la première édition, et de 40% pour les éditions suivantes. Les frais de port étant réglés par l'éditeur.

Ces achats  ne donnerons pas lieu à versements de droits.

- la diffusion de l'ouvrage par le biais du réseau propre à la maison d'édition et sa vente en ligne sur son site.

- les frais de correction à la charge de l'auteur ne s'appliquent pas au Prix, puisque les corrections sont faites par La Cour de l'Imaginaire en collaboration avec lui.