ZOOM sur le contrat proposé au Lauréat du Prix Littéraire

Le Lauréat du Prix de La Cour de l'Imaginaire se verra proposer un contrat à compte d'éditeur, en conformité avec les articles L.132-1, L.131-2, L. 131-3 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ce contrat prévoit principalement :

- des droits en numéraire, à raison de 10 % du prix de vente public hors taxe.

- la remise à l'auteur, au minimum, de quatre exemplaires gratuits et d'exemplaires au titre du service de presse.

- une remise de 50% sur le prix de vente pour tout achat d'exemplaires par l'auteur.

- la diffusion de l'ouvrage par le biais du réseau propre à la maison d'édition et sa vente en ligne sur son site.

- les frais de correction à la charge de l'auteur ne s'appliquent pas au Prix, puisque les corrections sont faites par La Cour de l'Imaginaire en collaboration avec lui.